Déposée le 28 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTABERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MONTABERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTABERT domicilié(e) 203, route de Grenoble - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 482 647 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MONTABERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONTABERT, Société par Actions Simplifiée - 203, route de Grenoble - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 397482647
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2014278 - Publication au BOPI 1993-13
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2002 n°2227273 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 19 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366041 - Publication au BOPI 2003-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Inscription le 19 février 2003 - Changement de dénomination n°366042 - Publication au BOPI 2003-02-19
Inscription le 11 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590839 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2013 n°2518365 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-10
Des outils et machines-outils pneumatiques, hydrauliques, électriques ou actionnés par une force quelconque, leurs organes et leurs dérivés s'y rattachant.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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